Douche à l’italienne obligatoire dans le neuf depuis 2021 ? Ce que dit le texte
L’équipe technique AQUANEX · Faits vérifiés le 23/10/2026
- Receveur extra-plat posé à niveau : sans ressaut
- Ou douche à carreler avec caniveau
L’essentiel
- Le texte impose une zone de douche sans ressaut, ou une baignoire.
- Zone de douche : 0,90 × 1,20 m au moins, 1,80 m de haut.
- Baignoire posée : la douche doit pouvoir la remplacer sans gros œuvre.
- Permis déposés dès le 1er janvier 2021 (maisons, rez-de-chaussée) ou le 1er juillet 2021 (le reste).
| Logement | Permis déposé à partir du |
|---|---|
| Maison individuelle (sauf pour son propre usage) | 1er janvier 2021 |
| Logement en rez-de-chaussée d’un collectif | 1er janvier 2021 |
| Autres logements concernés | 1er juillet 2021 |
Le matériel
Détails techniques
Sur le chantier
D’où vient l’idée reçue
On entend souvent que la douche à l’italienne est obligatoire dans le neuf depuis 2021. Le texte dit autre chose. L’arrêté du 11 septembre 2020 a réécrit l’article 15 de l’arrêté du 24 décembre 2015 sur la salle d’eau des logements neufs.
Dans les logements en rez-de-chaussée ou desservis par ascenseur, au moins une salle d’eau au niveau d’accès doit avoir une zone de douche accessible sans ressaut, ou une baignoire. Si on pose une baignoire, on doit pouvoir la remplacer plus tard par la zone de douche sans toucher au gros œuvre.
Sur le chantier
Ce qui est vraiment exigé
- Une zone de douche d’au moins 0,90 × 1,20 m, sur 1,80 m de hauteur.
- Un accès sans ressaut, par un espace d’usage placé le long du grand côté.
- Ou une baignoire, avec la possibilité de la remplacer sans gros œuvre et sans modifier le volume de la salle d’eau.
Sans ressaut ne veut pas dire carrelée. Un receveur extra-plat encastré à niveau du sol fini répond aussi bien qu’une douche à carreler. Ce qui compte, c’est qu’il n’y ait pas de marche à franchir.

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Les maisons concernées
Les maisons individuelles sont concernées, sauf celles construites pour le propre usage de leur propriétaire. Les dates s’apprécient à la date de dépôt de la demande de permis de construire, pas à la date des travaux.
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Bureau d’études
Pour le bureau d’études et l’architecte
Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2015 (NOR : LOGL2021565A, JORF n° 0227 du 17 septembre 2020) : réécriture de l’article 15 (adaptabilité de la salle d’eau) et ajout à l’annexe 2 (superposition possible de l’espace de manœuvre avec la zone de douche aménagée dès la livraison).
Application (article 3) : demandes de permis de construire déposées à compter du 1er janvier 2021 pour les maisons individuelles, sauf celles construites pour le propre usage du propriétaire, et pour les logements en rez-de-chaussée des bâtiments collectifs ; à compter du 1er juillet 2021 pour les autres.
Prescription : décrire l’étanchéité sous carrelage ou le receveur encastré, la réservation en dalle pour l’évacuation, et le seuil nul entre la zone de douche et l’espace d’usage.
Sources
- Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2015 (NOR : LOGL2021565A), JORF n° 0227 du 17 septembre 2020 · Légifrance · consulté le 23/10/2026
- Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction · Légifrance · consulté le 23/10/2026

